Tassin Département Textiles Techniques

Tout comme les phtalates, les COV sont actuellement sous les projecteurs de ceux et celles soucieux d'un environnement sain et durable, ces derniers sont moins connus que les phatalates mais entre dans la composition de nombreux revêtements.

On appelle "composé organique" toute substance qui contient au moins un atome de carbone. Les composés organiques sont constitués des hydrocarbures et de leurs dérivés chimiques. Ils sont dits "volatils" parce qu'ils émettent des vapeurs à température ambiante.

La pollution de l’air intérieur est générée par des sources multiples propres au bâti, à l’environnement, aux équipements ou aux comportements des occupants, mettant en jeu de nombreuses substances. Les matériaux de construction et produits de décoration sont à considérer comme des sources non négligeables d’émission de composés organiques volatils (COV) de par leur diversité et leur large utilisation.

La famille des composés organiques volatils regroupe plusieurs milliers de composés (hydrocarbures, solvants, ...) aux caractéristiques très variables. Ils ont un impact direct sur la santé (certains sont toxiques ou cancérigènes). Ce sont des gaz et des vapeurs qui contiennent du carbone, comme les vapeurs d'essence et des solvants. Ils interviennent dans le processus de formation d'ozone dans la basse atmosphère et participent donc au réchauffement de la planète. Les Composés Organiques Volatils (COV) entrent dans la composition des carburants mais aussi de nombreux produits courants: peintures, encres, colles, détachants, cosmétiques, solvants...pour des usages ménagers, professionnels ou industriels (pour ces raisons, leur présence dans l'air intérieur peut aussi être importante). Ils sont émis lors de la combustion de combustibles (notamment dans les gaz d'échappement), ou par évaporation lors de leur fabrication, de leur stockage ou de leur utilisation. Des COV sont émis également par le milieu naturel (végétation méditerranéenne par exemple) et certaines aires cultivées.
Les effets de COV sont très variables selon la nature du polluant envisagé. Ils vont d'une certaine gène olfactive à des effets mutagènes et cancérigènes (benzène, certains HAP), en passant par des irritations diverses et une diminution de la capacité respiratoire.

Afin de réduire les émissions de polluants à leur source, certains pays européens proposent différentes procédures de qualification des produits de construction basées sur leurs niveaux d’émission en polluants volatils. Ces procédures conduisent à identifier et à promouvoir auprès des consommateurs les matériaux de construction et les produits de décoration considérés comme « faiblement émissifs ».

Bonjour, maintenant que vous avez pu avoir une aperçu des ERP, quid de la commission de sécurité, dont nous sommes régulièrement ammenés à entendre parlé, petit précis sur le sujet.

Chaque année, plus de 1 000 Établissements recevant du public (ERP) du département, sont contrôlés.

Avant chaque ouverture d'un ERP, celui-ci est visité par une commission de sécurité pour vérifier la conformité de la construction et des installations techniques.

Le propriétaire de l'établissement doit ainsi certifier au maire de la commune où est implanté l'établissement, le respect des règles de sécurité en lui envoyant l'engagement du maître d'ouvrage, une attestation de solidité à froid et un rapport de vérification règlementaire établis par des organismes agréés.

Chaque établissement est traité différemment en fonction de son exploitation et de son effectif.

Pour ceux dont la capacité d'accueil est élevée, une visite périodique fixée tous les 2, 3 ou 5 ans est imposée afin de vérifier le respect des dispositions du règlement de sécurité et l'entretien des différentes installations techniques et de déterminer les éventuels aménagements nécessaires.

Composition des commissions

Les commissions pour la sécurité sont composées de 4 membres au moins dont la présence est obligatoire :

• Le directeur départemental des services d'incendie et de secours ou l'un de ses suppléants (sapeur-pompier titulaire de l'unité de valeur PRV2).

• Le directeur départemental de l'équipement ou l'un de ses suppléants (membre des services techniques pour certaines commissions).

• Le chef de la circonscription de la sécurité publique ou le commandant de la compagnie de gendarmerie ou l'un de ses suppléants.

• Le maire ou l'un de ses représentants élus (maire adjoint, conseiller municipal).

Ces commissions effectuent :

- Les visites de réception préalable à la délivrance de l'arrêté d'autorisation d'ouverture au public ;

- Les visites périodiques des établissements recevant du public pour la délivrance de l'arrêté d'autorisation de poursuite d'exploitation.

- Les visites inopinées.

À l'issue des visites, chaque membre doit émettre un avis écrit motivé (favorable ou défavorable).

Par la suite, il est rédigé par le secrétariat de la commission, un rapport de visite contenant les propositions de prescriptions, assorti d'une proposition d'avis formel (synthèse de la majorité des avis) sur le fonctionnement de l'établissement.

Cet avis technique consultatif (hormis lors des demandes de dérogations) est à l'intention de l'autorité de police compétente (maire ou préfet) qui est chargée de notifier son avis sous forme d'arrêté, accompagné éventuellement des délais d'exécution des travaux, à l'exploitant.

Les visites de réception

Définition : Contrôle de l'établissement effectué avant son ouverture au public par la commission de sécurité compétente afin de vérifier la conformité de la construction et des différentes installations techniques aux dispositions du règlement de sécurité.

La demande de visite est effectuée auprès du maire par le responsable de l'établissement au moins un mois avant la date d'ouverture prévue.

Les documents suivants doivent être envoyés au secrétariat de la commission de sécurité compétente 48 heures ouvrées avant la date de la visite :

- Les rapports de vérifications réglementaires après travaux des organismes agréés (bureaux de contrôle) concernant les dispositions constructives et les installations techniques.

À défaut de transmission des documents dans les délais fixés, la visite sera annulée.

Après la visite, l'avis de la commission est transmis au maire

Le maire notifie par lettre recommandée avec accusé de réception ou par voie administrative le résultat de la visite et la décision qu'il prend :
- soit le refus d'ouverture de l'établissement (en cas de problèmes graves) ;
- soit une autorisation d'ouverture avec ou sans prescriptions, en précisant les délais d'exécution.
Après notification de la décision du maire, l'exploitant est tenu de réaliser les prescriptions éventuelles dans les délais accordés par le maire. La réalisation des prescriptions permet de lever l'avis défavorable, le maire doit veiller à la réalisation de ces prescriptions. Dans le cas ou il y a refus de la part de l'exploitant, le maire peut prendre un arrêté de fermeture après mise en demeure.

Les visites périodiques

Il existe plusieurs types de visites programmées ou non.

- Visite périodique de sécurité : contrôle des établissements effectué par la commission compétente, dont la périodicité est définie en fonction du type et de la catégorie d'un établissement (tous les 2 à 5 ans), afin de vérifier le respect des dispositions du règlement de sécurité et l'entretien des différentes installations techniques et de déterminer les éventuels aménagements nécessaires.
- Visite inopinée : contrôle effectué par la commission de sécurité compétente, à la demande de l'autorité de police en cas de manquements graves à la sécurité dans un établissement en fonctionnement.

A bientôt

Bonjour, voici quelques éclaircissements sur un terme barbare souvent employé un peu à tord et à travers : l'ERP, petit point sur cet acronyme.

Le principe général

En matière de sécurité dans les établissements recevant du public (ERP), les principes qui guident la réglementation applicable s’attachent à ce que ces établissements soient conçus de manière à permettre :

- de limiter les risques d’incendie,

- d’alerter les occupants lorsqu’un sinistre se déclare,

- de favoriser l’évacuation des personnes tout en évitant la panique,

- d’alerter des services de secours et faciliter leur intervention.

Les mesures de prévention contre les incendies concernent tous les travaux, qu’ils portent sur la création, l’aménagement ou la modification de ces établissements. Elles s’appliquent également à toutes les phases de la « vie » de l’établissement : conception, construction et exploitation.

Caractérisation d’un ERP

Constituent des ERP tous les bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des personnes sont admises, soit librement, soit moyennant une rétribution ou une participation quelconque, ou dans lesquels sont tenues des réunions ouvertes à tout venant ou sur invitation, payantes ou non.

Cela regroupe donc un très grand nombre d’établissements, comme les magasins et centres commerciaux, les cinémas, les théâtres, les hôpitaux, les écoles et universités, les hôtels et restaurants … que ce soient des structures fixes ou provisoires (chapiteaux, tentes, structures gonflables ).

Protection contre les risques d’incendie et de panique dans les ERP

L’obligation de protection contre l’incendie est très large dans la mesure où elle s’impose à toutes les personnes (autres que les salariés et le public reçu) ayant un lien avec l’établissement et s’applique non seulement au moment de la construction, mais également en cours d’exploitation de l’établissement.

Définition et application des règles de sécurité

Ainsi, les constructeurs, propriétaires et exploitants des ERP sont tenus, tant au moment de la construction qu’au cours de l’exploitation, de respecter les mesures de prévention et de sauvegarde propres à assurer la sécurité des personnes.

Ces mesures sont déterminées compte tenu de la nature de l’exploitation, des dimensions des locaux, du mode de construction et du nombre de personnes pouvant être admises dans l’établissement.

Les bâtiments ou les locaux où sont installés les ERP doivent être construits de manière à permettre l’évacuation rapide de la totalité des occupants. Ainsi, ils doivent avoir une ou plusieurs façades en bordure de voies ou d’espaces libres permettant l’évacuation du public, l’accès et la mise en service des moyens de secours et de lutte contre l’incendie.

Par ailleurs, l’aménagement des locaux, les matériaux utilisés et les équipements mis en place doivent respecter certaines caractéristiques réglementaires.

Enfin, les ERP doivent être dotés de dispositifs d’alarme et d’avertissement, d’un service de surveillance et de moyens de secours contre l’incendie.

Cette obligation est adaptée en fonction de leur taille, leur destination et appropriée aux risques.

Classement des établissements

Tous les ERP ne présentent pas les mêmes caractéristiques de taille, de destination, d’usage et de risques. Ils sont donc répartis en types selon la nature de leur exploitation, classés en catégories d’après l’effectif du public et du personnel. Ils sont soumis à des dispositions générales communes ainsi qu’à des dispositions particulières qui leur sont propres issues du Règlement de sécurité contre l’incendie et relatif aux établissements recevant du public.

La typologie de l’établissement, qui correspond à son activité, est désignée par une lettre (article GN 1 du règlement de sécurité incendie dans les ERP). Il existe 30 types d’établissements :

- Établissements installés dans un bâtiment

- J : Structures d’accueil pour personnes âgées ou personnes handicapées

- L : Salles d’auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usage multiple

- M : Magasins de vente, centres commerciaux

- N : Restaurants et débits de boissons

- O : Hôtels et pensions de famille

- P : Salles de danse et salles de jeux

- R : Établissements d’enseignement, colonies de vacances

- S : Bibliothèques, centres de documentation

- T : Salles d’exposition

- U : Établissements sanitaires

- V : Établissements de culte

- W : Administrations, banques, bureaux

- X : Établissements sportifs couverts

- Y : Musées

- Établissements spéciaux

- PA : Établissements de plein air

- CTS : Chapiteaux, tentes et structures itinérants ou à implantation prolongée ou fixes

- SG : Structures gonflables

- PS : Parcs de stationnement couverts

- OA : Hôtels-restaurants d’altitude

- GA : Gares accessibles au public

- EF : Établissements flottants ou bateaux stationnaires et bateaux

- REF : Refuges de montagne

Les ERP sont également répertoriés en 5 catégories, déterminées en fonction de la capacité de l’établissement :

- 1^ère catégorie : au-dessus de 1 500 personnes

- 2^ème catégorie : de 701 à 1 500 personnes

- 3^ème catégorie : de 301 à 700 personnes

- 4^ème catégorie : 300 personnes et au-dessous, à l’exception des établissements de 5^ème catégorie

- 5^ème catégorie : établissements accueillant un nombre de personnes inférieur au seuil dépendant du type d’établissement

Pour l’application du règlement de sécurité, les ERP sont classés en deux groupes :

- le premier comprend les établissements des 1^re, 2^e, 3^e et 4^e catégories ;

- le second ne concerne que les établissements de la 5^e catégorie.

Pour les ERP du premier groupe, le nombre de personnes pris en compte pour la détermination de la catégorie intègre à la fois le public et le personnel n’occupant pas des locaux indépendants qui posséderaient leurs propres dégagements. Pour les ERP de 5^e catégorie (petits établissements), il ne comprend que le public (et pas le personnel).

Dossier permettant de vérifier la conformité d’un ERP avec les règles de sécurité

La vérification de la conformité d’un ERP avec les règles de sécurité comprend deux étapes :

- l’examen d’un dossier réunissant tous les documents relatifs aux dispositions prises pour assurer la sécurité, l’évacuation, l’emplacement de divers équipements à risques, au moment des permis de construire,

Ce dossier fait l’objet de formulaires "Cerfa" de demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un ERP tels que fixés par l’arrêté du 21 novembre 2011.

Cet arrêté est entré en vigueur le 1er janvier 2012. Il s’applique à toutes les nouvelles demandes d’autorisations de construire, d’aménager ou de modifier un ERP déposées à compter de cette date.

- des vérifications ont ensuite lieu directement dans l’établissement, notamment par la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité.

Mesures d’exécution et de contrôle

Ces mesures sont assurées par le maire, le représentant de l’Etat dans le département et la commission de sécurité.

Le contrôle

La vérification et le contrôle du respect de la réglementation interviennent au cours de la construction ou des travaux d’aménagement, avant l’ouverture au public des établissements, en cas de réouverture si l’établissement a été fermé plus de 10 mois et au cours de l’exploitation.

Le contrôle est organisé de 2 façons :

- par les constructeurs, installateurs et exploitants, qui font vérifier périodiquement l’établissement par des organismes ou des personnes agréés

- par l’administration ou par les commissions de sécurité. Ce qui ne dégagent par les constructeurs, installateurs et exploitants de la responsabilité qui leur incombe.

Ainsi, les établissements font l’objet de visites périodiques de contrôle, avant l’ouverture et pendant l’exploitation, par la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité.

Ces visites ont pour but de s’assurer du respect de la réglementation, mais aussi de suggérer des améliorations et des modifications.

Par ailleurs, les services de police et de gendarmerie peuvent également vérifier la régularité de la situation administrative de l’établissement et relever des infractions aux règles de sécurité

La commission de sécurité

La commission de sécurité est une instance qui possède des compétences particulières en matière de sécurité et dont le rôle est de fournir une aide technique à l’administration.

Cette commission est organisée de la façon suivante :

- au niveau central : elle est composée de représentants de différents ministères et de personnes compétentes dans divers domaines. Elle donne son avis sur toutes les questions relatives à la protection contre l’incendie et les risques de panique dans les ERP et elle est consultée sur les projets de modification du règlement de sécurité,

- au niveau départemental : elle examine les plans et effectue des visites à l’ouverture des établissements, puis de manière régulière et éventuellement inopinée, ainsi qu’après des travaux importants, afin de rendre un avis favorable ou défavorable à l’ouverture du site. L’autorisation d’ouvrir un site est donnée par le maire par arrêté municipal. La décision de fermer un établissement peut être prise par le maire par arrêté municipal, ou éventuellement par le préfet par arrêté préfectoral, dans le cas où le maire refuse la fermeture malgré une mise en demeure. En cas de manquement à des points de sécurité qui ne peuvent être corrigés, la commission peut proposer des mesures de sécurité complémentaires pour compenser la situation (par exemple augmenter les issues de secours, mise en place de détecteurs d’incendie…)

Sanctions administratives

Lorsque les établissements exploités ne respectent pas les diverses règles relatives à la sécurité, le maire ou le représentant de l’Etat dans le département, peut ordonner leur fermeture.

La décision est prise par arrêté, après avis de la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité.

Chers clients,
je ne vous oublie pas, grâce à vous, je ne manque pas de travail et je vous en remercie énormement !!!

je constate que cela fait une petite dizaine que je n'ai rien posté, mais pas mal de choses sont en préparation.
l'article de mars sur les normes non feu est finalisé, actuellement il est en relecture,

Un nouveau tableau besoin/produit va faire son apparition, plus aisement manipulable que le précedent.
De nouvelles gammes sont en préparation suite à des entrevues fructueuses avec de nouveaux fabricants...

Merci encore à vous de me faire confiance et à bientôt.

Bonjour,

pour le moment la gamme blockbuster est en cours d'actualisation, elle sera très bientôt remise en ligne après avoir fait peau neuve.

merci.

Bonjour à tous,

aujourd'hui, présentation des liens de téléchargement des gammes esthète et technique.

esthète : http://ovh.to/g9zwC3R

technique : http://ovh.to/UsFn4vr

elles seront remise à jour sous peu.

Bonjour à tous,

voici le lien de téléchargement de notre gamme Blockbuster, regroupant les produits polyvalents sur stock.

http://ovh.to/5SMDdDR

Les fichiers sont protégés par mot de passe, merci de me le demander par mail à : simili@tassin-cuir.com, je vous le renverrai immédiatement.

A noter que certains fabricant traversent une pénurie en ce qui concerne les planches et collections, n'hesitez donc pas à visualiser les ecard et nous faire des demandes de formats A4 que nous vous enverrons dans les délais les plus courts possible.

A venir les autres liens pour les gammes esthète et technique, tout ceci sera mis à jour et amélioré régulièrement

A bientôt

Cédric

Bonjour,

il est temps de faire le point sur les phtalates. Cette matière étant aujourd'hui au cœur de nombreux débats, réalité ou simple argumentaire marketing ? La question est ouverte.

Les phtalates font partie de la famille des plastifiants, substances qui ajoutées à un matériau, le plus souvent un plastique, le rend flexible, résilient et plus malléable.Actuellement, les plastifiants modernes sont fabriqués chimiquement par l’homme; la majorité étant des esters, tels que les adipates et les phtalates.

Les phtalates sont ainsi les plastifiants le plus utilisés dans le monde.  Ils forment une famille de substance chimique utilisée depuis environ 50 ans, principalement pour rendre le chlorure de polyvinyle souple et maniable. Leur concentration peut aller jusqu'à 50 % du poids total du produit. Ils sont peu solubles dans l'eau, leur affinité portant préférentiellement sur les alcools lourds et les graisses, ils n'ont pas d'odeur et ont en le plus souvent l'aspect de l'huile végétale pure.

Les phtalates sont utilisés dans de très nombreux domaines et sont donc désormais omniprésents dans notre environnement quotidien. En effet, ils ne sont pas liés chimiquement aux matières plastiques, mais y sont seulement dissous. De ce fait, ils s’en libèrent par contact avec des liquides huileux ou des graisses et s’échappent dans l’air ambiant suite aux contraintes exercées sur le produit les contenant (abrasion, frottement, pliage ...).La production actuelle est estimée à 3 millions de tonnes par an, autant dire que le sujet est économiquement très sensible.

Les phtalates se divisent en deux sous-groupes aux propriétés et aux effets différents.

- Les phtalates à longue chaîne moléculaire ou «phtalates longs»,comme le DINP, le DIDP et le DPHP, sont ceux qui possèdent au moins sept carbones dans leur structure principale. Ils constituent près de 85% des phtalates utilisés en Europe. Ces molécules sont enregistrées par la réglementation européenne REACH et ne sont pas classifiées comme substances à risque pour la santé ou l’environnement (CMR).

- Les phtalates dits à courte chaîne moléculaire ou «phtalates courts», tels que le DBP, le BBP, le DIBP et le DEHP, sont ceux qui possèdent de trois à six carbones dans leur structure principale.

Du fait de l’énorme utilisation des phtalates, ils ont fait l’objet de recherches intensives pour leurs éventuels effets sur la santé et l’environnement et sont parmi les substances chimiques les plus étudiées au monde.  Les résultats des recherches primaires tendent à laisser entendre que les phtalates longs n'impacteraient pas la santé humaine ni l’environnement. Ces derniers sembleraient aussi ne pas être résistants dans l’environnement et être facilement biodégradables, ne s’accumuleraient pas de manière sensible dans l’animal ou l’homme et se dégraderaient rapidement, leur élimination se faisant par simple excrétion.

Cependant certaines études récentes ont tout de même présentées quelques propriétés toxiques concernant les phtalates dites à chaînes courtes, Ils sont désormais reconnus comme «substances extrêmement préoccupantes» (SVHC) par la réglementation européenne des substances chimiques (REACH) en raison de leurs effets sur la reproduction observés dans le cadre d’études menées sur des rongeurs.Ces récentes données ont soulevées des inquiétudes légitimes quand à la possibilité d'extrapoler à l'homme les dommages causés aux muridés.

Pour les phtalates courts, la partie semble jouée, mais pour les phtalates longs qu'en est il aujourd'hui de cette question ? Voici ce qui en est communément déduit au regard de l'interprétation des résultats actuels :

Les voies d’absorption démontrées pour l’homme sont l’ingestion et l’inhalation. L’absorption par voie cutanée étant nettement plus limitée et plus lente, elle n’est à priori notable que si la concentration en phtalates est importante et que les temps de contact direct avec l'épiderme sont prolongés.

Les phtalates ne semblent irritants ni pour la peau, ni pour les yeux, ni pour les voies respiratoires.Des effets peuvent tout de même survenir chez l'homme (nausées, diarrhées, vertiges) en cas d'ingestion directe supérieure à 5 grammes. A noter que l'ingestion via la contamination alimentaire est estimée à 0,25 mg/jour. Dans des conditions usuelles, l'inhalation des phtalates ne présente de prime abord pas de risque immédiat.

Seulement voilà, le doute est permis, et le principe de précaution est appliqué, par quoi pourrions nous donc les remplacer, surtout dans le domaine de la santé où ils sont souvent l’unique composant possible du matériel médical permettant de sauver des vies ?

Des pistes sont en cours d'exploration : des phtalates plus lourds pour limiter leur solubilité, des citrates, des adipates ? Quelle que soit l'option retenue, il faudra s'assurer au préalable de son innocuité. Le remède pourrait il être pire que le mal ? Cette fois encore la question reste ouverte.

Liste des phtalates :

DEHP : Phtalate de di-2-éthylhexyle,

DBP : Phtalate de dibutyle,

DINP : Phtalate de di-isononyle,

DEP : Phtalate de diéthyle,

DMEP : Phtalate de bis(2-méthoxyéthyle),

DIDP : Phtalate de di-isodécyle,

DnPP : Phtalate de di-n-pentyle,

DNOP : Phtalate de di-n-octyle*,

DiPP : Phtalate de di-isopentyle,

BBP : Phtalate de butylbenzyle,

DIBP : phtalate de diiso­butyle

Le BPA (Bisphénol A) n'est pas un phtalate.

Pour plus d'informations sur les effets sur notre santé, je vous recommande le site de l'I.N.R.S., particulièrement bien fait.

Les sources utilisées pour la rédaction de cet article sont les plus sérieuses qu'il m'est été possible de trouver, pas de Wikis ni de sites polémiques, j'ai tenté de croiser les données et d'être le plus objectif possible.

J'espère que cette note vous à été agréable et que vous avez appris autant de choses en la lisant que moi en l'écrivant.

Cédric

Ca y est, le blog est officiellement ouvert.

il complète et améliore l'accessibilité aux differentes informations que je publie sur notre page Facebook.

Ce blog sera le petit plus personnel apporté à une publication plus cadrée et officielle qui sera bientôt mise en ligne sur le site de la société TASSIN.

Vous y trouverez sous peu un lien concernant le téléchargement des 3 gammes existantes et sans cesse améliorées.

vous pourrez aussi y lire mes articles, le premier portant sur les phtalates promis à la parution d'ici quelques jours, il est actuellement à la correction.

Merci à tous et toutes